Institut Européen Pied et Cheville

Hôpitaux Privés de Metz, Association loi 1901

Présentation de la marque Institut Européen Pied et Cheville

Déposée le 6 janvier 2017 par l'association loi 1901 Hôpitaux Privés de Metz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Institut Européen Pied et Cheville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Hôpitaux Privés de Metz domicilié(e) Hôpital Robert Schuman Parvis Schuman, Rue du Champ Montoy - 57070 - VANTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 198 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hopitaux Privés de Metz, Mme Noiré Cloé domicilié(e) 13 RUE de la Gendarmerie - 57003 - METZ - France.

La marque Institut Européen Pied et Cheville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Européen Pied et Cheville arrivera à expiration en date du 6 janvier 2027.

Hôpitaux Privés de Metz a également déposé les autres marques suivantes : HOPITAUX PRIVES DE METZ , uneos , ESTIM , Institut Grand Est Pied et Cheville , Pôle Médical Saint André , Pôle Médical Sainte Blandine , IUNGO AVANCER AVEC NOS AÎNES