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Marques déposées par l'association loi 1901 HOPITAL ROBERT SCHUMAN
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HOPITAL ROBERT SCHUMAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOPITAL ROBERT SCHUMAN
HOPITAL ROBERT SCHUMAN ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3508039
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
HOPITAL ROBERT SCHUMAN de HOPITAL ROBERT SCHUMAN

Présentation de la marque HOPITAL ROBERT SCHUMAN

Déposée le 18 juin 2007 par l'association loi 1901 HOPITAL ROBERT SCHUMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOPITAL ROBERT SCHUMAN »

Le déposant est l'association loi 1901 HOPITAL ROBERT SCHUMAN domicilié(e) 13 RUE DE LA GENDARMERIE,57000 METZ - 57000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL ROBERT SCHUMAN domicilié(e) 13 RUE DE LA GENDARMERIE,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL ROBERT SCHUMAN est expirée depuis le 18 juin 2017.


HOPITAL ROBERT SCHUMAN ASSOCIATION Loi 1901 - 13 RUE DE LA GENDARMERIE,57000 METZ - 57000 - France


HOPITAL ROBERT SCHUMAN - 13 RUE DE LA GENDARMERIE,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.