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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOPITAL PRIVE METROPOLE
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anaïs Hospitalisation à domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

anaïs Hospitalisation à domicile
HOPITAL PRIVE METROPOLE, SA

Numéro de dépôt :
3819696
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/04/2021
anaïs Hospitalisation à domicile de HOPITAL PRIVE METROPOLE

Présentation de la marque anaïs Hospitalisation à domicile

Déposée le 1 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL PRIVE METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « anaïs Hospitalisation à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOPITAL PRIVE METROPOLE domicilié(e) 17 avenue de Flandres - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 699 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPS AVOCATS, Me Jean-François SEGARD domicilié(e) 44 avenue du Peuple Belges - 59000 - LILLE - France.

La marque anaïs Hospitalisation à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque anaïs Hospitalisation à domicile est expirée depuis le 1 avril 2021.


HOPITAL PRIVE METROPOLE, SA - 17 avenue de Flandres - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 493699102


SPPS AVOCATS, Me Jean-François SEGARD - 44 avenue du Peuple Belges - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Mobilier spécial à usage médical, lit médicalisé, vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; Implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; Bassins hygiéniques ou à usage médical ; Coutellerie chirurgicale, chaussures. Orthopédiques. Articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, assistance médicale, assistance médicale à domicile, chirurgie esthétique. Services hospitaliers, services d'hospitalisation à domicile. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.