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Marques déposées par la société Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais
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SANTELY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANTELY
Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4218431
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
SANTELY de Hôpital Privé de l \'Est Lyonnais

Présentation de la marque SANTELY

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la société Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANTELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais domicilié(e) 140 rue André Lwoff - 69794 - Saint Priest Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 502 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais, M. Sylvain FAVIER domicilié(e) 140 rue André Lwoff - 69794 - Saint Priest Cedex - France.

La marque SANTELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTELY arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.


Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais, Société par actions simplifiées - 140 rue André Lwoff - 69794 - Saint Priest Cedex - France - SIREN 971502596


Hôpital Privé de l 'Est Lyonnais, M. Sylvain FAVIER - 140 rue André Lwoff - 69794 - Saint Priest Cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Assistance médicale ; services hospitaliers.