Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société HOPITAL LOCAL de Beaujeu
/
HOSPICES DE BEAUJEU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOSPICES DE BEAUJEU
HOPITAL LOCAL de Beaujeu

Numéro de dépôt :
92436410
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HOSPICES DE BEAUJEU

Déposée le 29 septembre 1992 par la société HOPITAL LOCAL de Beaujeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOSPICES DE BEAUJEU »

Le déposant est la société HOPITAL LOCAL de Beaujeu domicilié(e) AVENUE DU DOCTEUR GIRAUD, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 657 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR, J. GALIBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

HOPITAL LOCAL de Beaujeu a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MESSIRE ROBERT DE TREMONT , CUVEE DES HOSPITALIERES DE BEAUJEU , CUVEE PIERRE DELAFOND , Domaine de la GRANGE-CHARTON , CUVEE FRANCOISE ET ANTOINE CARRIGE , Hospices de Beaujeu , CUVEE MONSEIGNEUR DE LA CROIX D'AZOLETTE , CUVEE ANTOINE LONGIN , DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON , CUVEE MARQUISE DE VAUDREUIL


HOPITAL LOCAL de Beaujeu - AVENUE DU DOCTEUR GIRAUD, 69430 BEAUJEU - France - SIREN 779657865


HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR, J. GALIBERT - France


Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299698 - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 2000-05-09

Vins A.O.C produits par les HOSPICES de BEAUJEU