DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON

Déposée le 29 septembre 1992 par la société HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU domicilié(e) AVENUE DU DOCTEUR GIRAUD, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 657 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR, J. GALIBERT - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON est expirée depuis le 29 septembre 2002.

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MESSIRE ROBERT DE TREMONT , CUVEE DES HOSPITALIERES DE BEAUJEU , CUVEE PIERRE DELAFOND , Domaine de la GRANGE-CHARTON , CUVEE FRANCOISE ET ANTOINE CARRIGE , Hospices de Beaujeu , CUVEE MONSEIGNEUR DE LA CROIX D'AZOLETTE , CUVEE ANTOINE LONGIN , CUVEE MARQUISE DE VAUDREUIL , CUVEE DEMOISELLE CHATENAY