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Marques déposées par HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU
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Domaine de la GRANGE-CHARTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de la GRANGE-CHARTON
HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3235045
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/07/2023
Domaine de la GRANGE-CHARTON de HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU

Présentation de la marque Domaine de la GRANGE-CHARTON

Déposée le 7 juillet 2003 par HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Domaine de la GRANGE-CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU, Etablissement Public domicilié(e) Avenue du Docteur GIRAUD - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 rue Sully, BP 6138 - 69466 - LYON - France.

La marque Domaine de la GRANGE-CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la GRANGE-CHARTON est expirée depuis le 7 juillet 2023.

HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU a également déposé les autres marques suivantes : Hospices de Beaujeu


HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU, Etablissement Public - Avenue du Docteur GIRAUD - 69430 - BEAUJEU - France


ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 rue Sully, BP 6138 - 69466 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534708 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Vins A.O.C. des HOSPICES de BEAUJEUproduits sur le domaine de la GRANGE-CHARTON, situé sur la commune de REGNIE-DURETTE.