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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE
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PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF
HOPITAL ET DOMICILE SA

Numéro de dépôt :
3610317
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF de HOPITAL ET DOMICILE

Présentation de la marque PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE domicilié(e) Europarc de Pichaury, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL DONADEY domicilié(e) Europarc de Pichaury, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

HOPITAL ET DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : SPPAD , PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE , HOMEPERF, SPECIALISTE DU RETOUR A DOMICILE , HOPITAL & DOMICILE


HOPITAL ET DOMICILE SA - Europarc de Pichaury, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France


GAEL DONADEY - Europarc de Pichaury, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495058 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.