PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE
Présentation de la marque PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE
Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE est expirée depuis le 10 novembre 2018.
HOPITAL ET DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513589 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07