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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE
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HOPITAL & DOMICILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOPITAL & DOMICILE
HOPITAL ET DOMICILE, SA

Numéro de dépôt :
3018712
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2020

Présentation de la marque HOPITAL & DOMICILE

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOPITAL & DOMICILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE domicilié(e) Europarc Pichaury 1330 Rue Guilibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 525 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFFER EVE, AVOCAT domicilié(e) 55 Rue Grignan - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOPITAL & DOMICILE est expirée depuis le 28 mars 2020.

HOPITAL ET DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : SPPAD , PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE , PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF , HOMEPERF, SPECIALISTE DU RETOUR A DOMICILE


HOPITAL ET DOMICILE, SA - Europarc Pichaury 1330 Rue Guilibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 411525587


SOFFER EVE, AVOCAT - 55 Rue Grignan - 13006 - MARSEILLE - France


Inscription le 17 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426207 - Publication au BOPI 2006-01-17

Inscription le 17 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426208 - Publication au BOPI 2006-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431662 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

- appareils et instruments médicaux - matériels pour pansement, produits pharmaceutiques - service de conseils en matière d'assistance médical à domicile et de soins médicaux, d'hygiène.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.