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Marques déposées par Hôpital Esquirol (Etablissement public
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PARIS PSYCOM 75
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARIS PSYCOM 75
Hôpital Esquirol (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
95593945
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PARIS PSYCOM 75

Déposée le 24 octobre 1995 par Hôpital Esquirol (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS PSYCOM 75 »

Le déposant est Hôpital Esquirol (Etablissement public), domicilié(e) 57 rue du Mal Leclerc, 94413 St Maurice Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joël Martinez HOPITAL Esquirol - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 16 41


Hôpital Esquirol (Etablissement public) - 57 rue du Mal Leclerc, 94413 St Maurice Cedex - France


Monsieur Joël Martinez HOPITAL Esquirol - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°307945 - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 2000-09-25

Journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.