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Marques déposées par Hôpital-Ecole de LILLE Maison AMBROISE PARE Association loi de 1901 Siège au
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ARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE
Hôpital-Ecole de LILLE Maison AMBROISE PARE Association loi de 1901 Siège au

Numéro de dépôt :
1531373
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
05/05/1999

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 5 mai 1989 par Hôpital-Ecole de LILLE Maison AMBROISE PARE Association loi de 1901 Siège au auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hôpital-Ecole de LILLE Maison AMBROISE PARE Association loi de 1901 Siège au, domicilié(e) 4 avenue Emile Zola , 59800 LILLE - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 5 mai 1999.


Hôpital-Ecole de LILLE Maison AMBROISE PARE Association loi de 1901 Siège au - 4 avenue Emile Zola , 59800 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Maison de Retraite, Maison de Personnes Agées, Centre d'Accueil Temporaire ou Définitif de Personnes Agées