Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMADIS
HOPITAL & DOMICILE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3501279
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/05/2017
DOMADIS de HOPITAL & DOMICILE

Présentation de la marque DOMADIS

Déposée le 21 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL & DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMADIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOPITAL & DOMICILE domicilié(e) 1330, Avenue Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 525 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMADIS est expirée depuis le 21 mai 2017.


HOPITAL & DOMICILE Société Anonyme - 1330, Avenue Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France - SIREN 411525587


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20, Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel (appareils et instruments) médicochirurgical stérile ; seringues à usage médical ; matériel de suture ; matériel (appareils et instruments) consommable médicochirurgical pour l'anesthésie, la réanimation, la nutrition, l'aide respiratoire, la perfusion ; prothèses et articles orthopédiques ; vêtements à usage médical, gants et masques à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits à usage médical ; matelas à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; oreillers et coussins à usage médical ; bas pour les varices ; alaises ; draps pour incontinents ; brancards pour malades ; brancards roulants ; dispositifs pour déplacer les invalides ; cannes, béquilles, marcheurs et déambulateurs pour invalides ; cycles de rééducation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; fauteuils roulants pour malades.

Lits d'hôpital ; tables ; tables roulantes ; tables de chevet ; fauteuils ; chaises ; tabourets.

Services de commerce de détail ou en gros d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de matériel (appareils et instruments) médicochirurgical stérile, de seringues à usage médical, de matériel de suture, de matériel (appareils et instruments) consommable médicochirurgical pour l'anesthésie, la réanimation, la nutrition, l'aide respiratoire, la perfusion, de prothèses et articles orthopédiques, de vêtements à usage médical, de gants et masques à usage médical, de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de lits à usage médical, de lits d'hôpital, de tables, de tables roulantes, de tables de chevet, de fauteuils, de chaises, de tabourets, de matelas à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, d'oreillers et coussins à usage médical, de bas pour les varices, d'alaises et de draps pour incontinents, de brancards pour malades, de brancards roulants, de dispositifs pour déplacer les invalides, de cannes, béquilles, marcheurs et déambulateurs pour invalides, de cycles de rééducation, de véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, de fauteuils roulants pour malades.

Réparation, entretien et maintenance d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de matériel (appareils et instruments) médicochirurgical stérile, de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de lits à usage médical, de lits d'hôpital, de tables, de tables roulantes, de tables de chevet, de fauteuils, de chaises, de tabourets, de matelas à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, de brancards pour malades, de brancards roulants, de dispositifs pour déplacer les invalides, de cannes, béquilles, marcheurs et déambulateurs pour invalides, de cycles de rééducation, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, de véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; de fauteuils roulants pour malades.

Services d'entreposage, distribution (livraison) et transport d'appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, de matériel (appareils et instruments) médicochirurgical stérile, de seringues à usage médical, de matériel de suture, de matériel (appareils et instruments) consommable médicochirurgical pour l'anesthésie, la réanimation, la nutrition, l'aide respiratoire, la perfusion, de prothèses et articles orthopédiques, de vêtements à usage médical, gants et masques à usage médical, de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de lits à usage médical, de lits d'hôpital, de tables, de tables roulantes, de tables de chevet, de fauteuils, de chaises, de tabourets, de matelas à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, d'oreillers et coussins à usage médical, de bas pour les varices, d'alaises et de draps pour incontinents, de brancards pour malades, de brancards roulants, de dispositifs pour déplacer les invalides, de cannes, béquilles, marcheurs et déambulateurs pour invalides, de cycles de rééducation, de véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite, de fauteuils roulants pour malades. Location de véhicules, d'appareils de locomotion par terre ; de véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; de fauteuils roulants pour malades.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; services de gardes-malades ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ; maisons médicalisées ; services d'aide médicale à domicile ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de matériel (appareils et instruments) médicochirurgical stérile, de seringues à usage médical, de matériel de suture, de prothèses et articles orthopédiques, de vêtements à usage médical, gants et masques à usage médical, de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de lits à usage médical, de lits d'hôpital, de matelas à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, d'oreillers et coussins à usage médical, de brancards pour malades, de brancards roulants, de dispositifs pour déplacer les invalides, de cannes, béquilles, marcheurs et déambulateurs pour invalides, de cycles de rééducation.