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Marques déposées par HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
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PAVILLON DU JEU DE PAUME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DU JEU DE PAUME
HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
3348775
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/03/2015
PAVILLON DU JEU DE PAUME de HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Présentation de la marque PAVILLON DU JEU DE PAUME

Déposée le 24 mars 2005 par HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PAVILLON DU JEU DE PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE domicilié(e) 13 Rue du Jeu de Paume,22405 LAMBALLE Cedex - 22405 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL DE LA VILLE DENEU domicilié(e) 13 RUE DU JEU DE PAUME, BP 90527,22405 LAMBALLE CEDEX - 22405 - France.

La marque PAVILLON DU JEU DE PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DU JEU DE PAUME est expirée depuis le 24 mars 2015.


HOPITAL DE LA VILLE DENEU ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 13 Rue du Jeu de Paume,22405 LAMBALLE Cedex - 22405 - France


HOPITAL DE LA VILLE DENEU - 13 RUE DU JEU DE PAUME, BP 90527,22405 LAMBALLE CEDEX - 22405 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Hebergement temporaire. Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de retraite pour personnes âgées dépendantes. Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Services médicaux. Services de santé. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.