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Marques déposées par HOPITAL DE BEAUJEU
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DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON
HOPITAL DE BEAUJEU, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4018553
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2023
DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON de HOPITAL DE BEAUJEU

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON

Déposée le 9 juillet 2013 par HOPITAL DE BEAUJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est HOPITAL DE BEAUJEU, Etablissement Public domicilié(e) Avenue du Docteur GIRAUD - 69430 - BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE-CHARTON est expirée depuis le 9 juillet 2023.


HOPITAL DE BEAUJEU, Etablissement Public - Avenue du Docteur GIRAUD - 69430 - BEAUJEU - France


ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins d'IGP (indication géographique protégée), vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance du Beaujolais.