HOPITAL AMERICAIN DE PARIS, Etablissement de santé privé à but non lucratif
Numéro de dépôt :
3960992
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 14 novembre 2012 par la société HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est la société HOPITAL AMERICAIN DE PARIS domicilié(e) 63 Boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly Sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 423 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960992.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOPITAL AMERICAIN DE PARIS, Etablissement de santé privé à but non lucratif - 63 Boulevard Victor Hugo - 92200 - Neuilly Sur Seine - France - SIREN 785423773
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; DVD ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enseignement audiovisuel ; logiciels ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
Produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, brochures, dépliants, livres, papeterie ; cartes de voeux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Télécommunications, services d'affichage électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, téléconférence, visioconférence, messagerie éléctronique ;
Education, formation, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ; organisation de concours, d'événements et d'expositions, à buts éducatifs ou culturels ; activités culturelles, divertissements radiophoniques et télévisés, organisation de spectacles ;
Services de recherche scientifique et médicale, recherche et développement de nouveaux produits et traitements médicaux, recherches en bactériologie, en biologie, en chimie, recherches cliniques, laboratoires de recherche et de biologie ;
Services médicaux et chirurgicaux, services hospitaliers, analyses médicales, expertises médicales, services de santé, soins médicaux et chirurgicaux, services d'imagerie médicale, radiothérapie ; services d'information et de prévention dans le domaine de la santé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
