Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAD
Numéro de dépôt :
1641820
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2001
Présentation de la marque HAD
Déposée le 1 février 1991 par l'association loi 1901 HOPITAL A DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641820.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAD est expirée depuis le 1 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27