Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l'Homéopathie la diététique
M. HOOR Patrick

Numéro de dépôt :
3256975
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/11/2013
LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l\'Homéopathie la diététique de HOOR Patrick

Présentation de la marque LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l'Homéopathie la diététique

Déposée le 14 novembre 2003 par monsieur HOOR Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l'Homéopathie la diététique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est monsieur HOOR Patrick domicilié(e) 4 bd Allard,44100 Nantes - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HOOR Patrick domicilié(e) 4 bd Allard,44100 Nantes - 44100 - France.

La marque LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l'Homéopathie la diététique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIO SANTE DES 5 SAISONS La phytothérapie l'Homéopathie la diététique est expirée depuis le 14 novembre 2013.


M. HOOR Patrick - 4 bd Allard,44100 Nantes - 44100 - France


M. HOOR Patrick - 4 bd Allard,44100 Nantes - 44100 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402701 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; herbes médicinales et tisanes diététiques issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, sucre à usage médical issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus. Education, formation, divertissement. Organisation de colloques, coférences, d'expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services médicaux, services de santé, maisons de repos fournies sous contrôle médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.