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Marques déposées par l'association loi 1901 Honorine Lève Toi
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CEC Centre d'Education Conductive
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CEC Centre d'Education Conductive
Association Honorine Lève Toi

Numéro de dépôt :
4481126
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CEC Centre d\'Education Conductive de Honorine Lève Toi

Présentation de la marque CEC Centre d'Education Conductive

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par l'association loi 1901 Honorine Lève Toi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEC Centre d'Education Conductive »

Le déposant est l'association loi 1901 Honorine Lève Toi domicilié(e) 39 rue des Bouchers - 14400 - Bayeux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Honorine Lève Toi, Monsieur ERIC PIOGER domicilié(e) 39 RUE DES BOUCHERS - 14400 - BAYEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16 41


Association Honorine Lève Toi - 39 rue des Bouchers - 14400 - Bayeux - France


Association Honorine Lève Toi, Monsieur ERIC PIOGER - 39 RUE DES BOUCHERS - 14400 - BAYEUX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774780 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Mobilier spécial à usage médical ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.