Déposée le 15 juin 2005 par HONORE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SANTÉMARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est HONORE PATRICK domicilié(e) 48, ROUTE DE DOUAI,59165 AUBERCHICOURT - 59165 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICK HONORE domicilié(e) 48, ROUTE DE DOUAI,59165 AUBERCHICOURT - 59165 - France.
La marque SANTÉMARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTÉMARCHÉ est expirée depuis le 15 juin 2015.
HONORE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIMARCHÉ
HONORE PATRICK - 48, ROUTE DE DOUAI,59165 AUBERCHICOURT - 59165 - France
Monsieur PATRICK HONORE - 48, ROUTE DE DOUAI,59165 AUBERCHICOURT - 59165 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ; sucre à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; ; prothèses ; implants artificiels ; fauteils à usage médical ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures orthopédiques. Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiènique ; couches en papier ou en cellulose et sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SANTÉMARCHÉ"
