Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET
HONORE Francis

Numéro de dépôt :
95595803
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET

Déposée le 26 octobre 1995 par la société HONORE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société HONORE Francis domicilié(e) Mas de Luquet - Route de Saint-Etienne-du-Grès, 13690 GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 840 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HONORE Francis - France.

La marque LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET est expirée depuis le 26 octobre 2005.

HONORE Francis a également déposé les autres marques suivantes : RELIEFS D'ORTOLANS , FIG-SUD , CROC O DEAL


HONORE Francis - Mas de Luquet - Route de Saint-Etienne-du-Grès, 13690 GRAVESON - France - SIREN 316840503


Monsieur HONORE Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

- Confitures, gelées. - Confiserie, pâtes de fruits. - Produits agricoles, fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.