Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FIG-SUD
Numéro de dépôt :
1420002
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
12/09/1996
Présentation de la marque FIG-SUD
Déposée le 12 septembre 1986 par HONORE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « FIG-SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FIG-SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420002.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIG-SUD est expirée depuis le 12 septembre 1996.
HONORE Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01