Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC O DEAL
HONORÉ Francis

Numéro de dépôt :
98719559
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque CROC O DEAL

Déposée le 19 février 1998 par HONORÉ Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROC O DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est HONORÉ Francis, domicilié(e) 56 rue Goldschmidt, 57430 SARRALBE - RECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HONORÉ Francis - France.

La marque CROC O DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC O DEAL est expirée depuis le 19 février 2008.

HONORÉ Francis a également déposé les autres marques suivantes : LES FIGUIERES DU MAS DE LUQUET , RELIEFS D'ORTOLANS , FIG-SUD


HONORÉ Francis - 56 rue Goldschmidt, 57430 SARRALBE - RECH - France


HONORÉ Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Restauration (alimentation).