Déposée le 20 août 1990 par HONORE Dominique et HONORE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « RELIEFS D'ORTOLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont HONORE Dominique domicilié(e) du Président SCHUMAN, no 17 Appartement 34 - 54000 - NANCY - France et HONORE Francis domicilié(e) Fléchier - 30000 - NIMES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HONORE Dominique domicilié(e) 17, rue du Président SCHUMAN Appartement 34 - 54000 - NANCY - France.
La marque RELIEFS D'ORTOLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RELIEFS D'ORTOLANS est expirée depuis le 28 août 2020.
HONORE Dominique - du Président SCHUMAN, no 17 Appartement 34 - 54000 - NANCY - France
HONORE Francis - Fléchier - 30000 - NIMES - France
Mme HONORE Dominique - 17, rue du Président SCHUMAN Appartement 34 - 54000 - NANCY - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2180123 - Publication au BOPI 2000-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304235 - Publication au BOPI 2000-07-24
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447899 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30
Recipients portatifs à usage de poubelle de table.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Articles en bois ou en matières plastiques. Petits récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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