Marque expirée - Marque en non vigueur

GALANZ
HONORE BREST SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96648934
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque GALANZ

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONORE BRESTSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALANZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONORE BRESTSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 18 rue Henri Becquerel, ZI de Kergaradec Guipavas,29806 BREST (dossier no 2336838) - 29806 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 244 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE (dossier no 2336838) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GALANZ est expirée depuis le 28 octobre 2016.


HONORE BREST SAS Société par Actions Simplifiée - 18 rue Henri Becquerel, ZI de Kergaradec Guipavas,29806 BREST (dossier no 2336838) - 29806 - France - SIREN 788244242


Me COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc,31000 TOULOUSE (dossier no 2336838) - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 30 mai 2007 - Changement de nature juridique n°454659 - Publication au BOPI 2007-05-30

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336838 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils de réfrigération, de chauffage, de séchage, de lavage (linge/vaisselle), de cuisson. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique permettant le pesage, la mesure, l'enregistrement, la transformation et la reproduction du son et des images. Ordinateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué. Matériel de nettoyage. Machines de cuisine (électriques ou non entraînées manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, machines outils. Moteurs (exception des moteurs pour véhicules terrestres)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.