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Marques déposées par la société étrangère Hongta Tobacco (Group) Co
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Hongta Tobacco (Group) Co., Ltd., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
4072041
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
Marque figurative de Hongta Tobacco (Group) Co

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la société étrangère Hongta Tobacco (Group) Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société étrangère Hongta Tobacco (Group) Co domicilié(e) No. 118, Hongta Avenue,, Hongta District,, Yuxi, Yunnan - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072041.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2024.

Hongta Tobacco (Group) Co a également déposé les autres marques suivantes : GEM , YUXI , HONGTA , GREAT MASTER , BRASS , ASHIMA , ASHIMA , HONGTASHAN , (Marque figurative) , HTS


Hongta Tobacco (Group) Co., Ltd., Société de droit chinois - No. 118, Hongta Avenue,, Hongta District,, Yuxi, Yunnan - Chine


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Cigarettes électroniques utilisées comme une alternative aux cigarettes traditionnelles ; Cigarettes électroniques ; Cartouches de recharge pour cigarettes électroniques vendues vides ; Tabac à chiquer ; Poudre de tabac ; Tabac à priser ; Cigarettes contenant des succédanés du tabac, non à usage médical.