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Marques déposées par la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO
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HTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HTS
HONGTA TOBACCO (GROUP) CO., LTD., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3592278
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2028
HTS de HONGTA TOBACCO (GROUP) CO

Présentation de la marque HTS

Déposée le 1 août 2008 par la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO domicilié(e) No 118, Hongta Avenue, Hongta District, Yuxi YUNNAN - Chine.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque HTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HTS arrivera à expiration en date du 1 août 2028.

HONGTA TOBACCO (GROUP) CO a également déposé les autres marques suivantes : GEM , YUXI , (Marque figurative) , HONGTA , GREAT MASTER , BRASS , ASHIMA , ASHIMA , HONGTASHAN , (Marque figurative)


HONGTA TOBACCO (GROUP) CO., LTD., Société de droit chinois - No 118, Hongta Avenue, Hongta District, Yuxi YUNNAN - Chine


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679275 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Tabac ; cigares ; cigarettes ; bouts de cigarettes ; pipes ; étuis à cigarettes ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; filtres pour cigarettes ; papier à cigarettes.