Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONGTA
Hongta Tobacco (Group) Co., Ltd., Société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3986872
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
HONGTA de Hongta Tobacco (Group) Co

Présentation de la marque HONGTA

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par la société étrangère Hongta Tobacco (Group) Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HONGTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société étrangère Hongta Tobacco (Group) Co domicilié(e) No. 118, Hongta Avenue, Hongta District, Yuxi, Yunnan - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HONGTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONGTA est expirée depuis le 1 mars 2023.

Hongta Tobacco (Group) Co a également déposé les autres marques suivantes : GEM , YUXI , (Marque figurative) , GREAT MASTER , BRASS , ASHIMA , ASHIMA , HONGTASHAN , (Marque figurative) , HTS


Hongta Tobacco (Group) Co., Ltd., Société de droit chinois - No. 118, Hongta Avenue, Hongta District, Yuxi, Yunnan - Chine


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Tabac ; tabac à chiquer ; cigares ; cigarettes contenant des succédanés de tabac, non à usage médical ; cigarettes ; cigarillos ; herbes à fumer ; tabac à priser ; tabac coupé ; déchets de tabac manufacturés et destinés à être fumés ; embouts en ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; blagues à tabac ; embouts de cigarettes ; pipes à tabac ; coupe-cigares ; étuis à cigares ; étuis à cigarettes ; fume-cigare ; appareils de poche à rouler les cigarettes ; fume-cigarette ; embouts pour fume-cigarette ; cure-pipes pour pipes à tabac ; râteliers à pipes pour pipes à tabac ; pots à tabac ; tabatières ; cendriers pour fumeurs ; crachoirs pour consommateurs de tabac à chiquer ; humidificateurs ; allumettes ; porte-allumettes ; boîtes d'allumettes ; briquets pour fumeurs ; recharges de gaz pour allume-cigare ; pierres pour briquets ; recharges de gaz pour briquets ; réservoirs à gaz (destiné aux fumeurs) ; filtres à cigarette ; carnets de papier à cigarettes ; papier absorbant pour pipes à tabac ; papier à cigarette ; paquets de filaments filtres pour cigarettes.