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Marques déposées par la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO
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BRASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASS
HONGTA TOBACCO (GROUP) CO., LTD., société de droit chinois

Numéro de dépôt :
3822917
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
BRASS de HONGTA TOBACCO (GROUP) CO

Présentation de la marque BRASS

Déposée le 12 avril 2011 par la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société étrangère HONGTA TOBACCO (GROUP) CO domicilié(e) NO. 118, HONGTA AVENUE HONGTA DISTRICT, YUXI, YUNNAN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASS est expirée depuis le 12 avril 2021.

HONGTA TOBACCO (GROUP) CO a également déposé les autres marques suivantes : GEM , YUXI , (Marque figurative) , HONGTA , GREAT MASTER , ASHIMA , ASHIMA , HONGTASHAN , (Marque figurative) , HTS


HONGTA TOBACCO (GROUP) CO., LTD., société de droit chinois - NO. 118, HONGTA AVENUE HONGTA DISTRICT, YUXI, YUNNAN - Chine


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Cigarettes ; tabac ; cigares ; filtres pour cigarettes ; étuis pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; papier à cigarette ; pipes à tabac.