Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAPRINT
HONEYWELL S.A.

Numéro de dépôt :
1673777
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
VERSAPRINT de HONEYWELL

Présentation de la marque VERSAPRINT

Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4, Avenue Ampère, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque VERSAPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAPRINT est expirée depuis le 27 juin 2001.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL S.A. - 4, Avenue Ampère, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Enregistreur potentiométrique multistyles, instruments électriques, électroniques et/ou pneumatiques d'enregistrement et de signalisation, à usage industriel