Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAPAK
HONEYWELL S.A.

Numéro de dépôt :
1002702
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAPAK

Déposée le 26 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4, Avenue Ampère 78390 BOIS D'ARCY. - France.

La marque VERSAPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERSAPAK est expirée depuis le 26 novembre 1986.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL S.A. - 4, Avenue Ampère 78390 BOIS D'ARCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Régulateurs électroniques de millivolts.