Déposée le 29 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE, BP 87, BATIMENT MERCURY, 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HONEYWELL SA DIVISION ECLAIRAGE MR HERVE MICHON - France.
La marque SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL (S.A.) - PARC TECHNOLOGIQUE, BP 87, BATIMENT MERCURY, 91193 GIF SUR YVETTE CEDEX - France - SIREN 562004796
HONEYWELL SA DIVISION ECLAIRAGE MR HERVE MICHON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), de contrôle (inspection). Système de gestion technique centralisée. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Appareils électriques ou électroniques de télésurveillance. Sécurisés ou de télécontrôle. Appareil de télécommande et de radiocommande. Appareils pour l'enregistrement et la transmission de données numériques. Interrupteurs crépusculaires. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareil d'éclairage. Horlogeries et instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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