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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL
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SECURITRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITRAM
HONEYWELL (SA)

Numéro de dépôt :
1663179
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque SECURITRAM

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECURITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4, avenue Ampère, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A - France.

La marque SECURITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITRAM est expirée depuis le 22 mai 2001.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL (SA) - 4, avenue Ampère, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France


PATCO S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Barrières immatérielles de protection; en particulier barrières immatérielles de protection pour la sécurité du personnel employé au voisinage de machines-outils dangereuses