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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL
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MODUTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUTROL
HONEYWELL S.A.

Numéro de dépôt :
1689963
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2001

Présentation de la marque MODUTROL

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4 Avenue Ampère, 78390 BOIS D'ARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque MODUTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUTROL est expirée depuis le 29 août 2001.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MINIPAK , SERVICELINE


HONEYWELL S.A. - 4 Avenue Ampère, 78390 BOIS D'ARCY - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Régulateurs automatiques pour la commande de vannes et de registres pour les installations de chauffage et de conditionnement de l'air

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.