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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HONEYWELL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1697653
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008
Marque figurative de HONEYWELL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4, Avenue Ampère, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2115157) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2115157) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697653.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2008.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL, société anonyme - 4, Avenue Ampère, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2115157) - France - SIREN 562004796


PATCO S.A. - (dossier no 2115157) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 1998 n°2115157 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Matériel électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.