Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « LUMANDAR ASTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE ST AUBIN, ROUTE DE L'ORME - 91190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque LUMANDAR ASTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL, Société Anonyme - PARC TECHNOLOGIQUE DE ST AUBIN, ROUTE DE L'ORME - 91190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 562004796
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513873 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment horloge astronomique pour la commande automatique de l'éclairage public en fonction d'une programmation client et des instants crépusculaires théoriques liés à la situation géographique du lieu et actualisés à la date du jour. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et notamment horloge astronomique pour la commande automatique de l'éclairage public en fonction d'une programmation client et des instants crépusculaires théoriques liés à la situation géographique du lieu et actualisés à la date du jour. Appareils d'éclairage, notamment appareils pour le contrôle de l'éclairage urbain.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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