Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMETA
HONEYWELL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92439739
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque COMETA

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) Parc Technologique de Saint Aubin, Route de l'Orme, CD 128 - 91190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque COMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMETA est expirée depuis le 26 octobre 2022.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL, Société Anonyme - Parc Technologique de Saint Aubin, Route de l'Orme, CD 128 - 91190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 562004796


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 29 mai 2002 n°2221784 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 15 mai 1996 - Renonciation partielle n°201149 - Publication au BOPI 1996-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 8 août 2012 n°2506790 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-08

Dispositifs et installations électriques et électroniques de sécurité et de protection de personnes et de biens, dispositifs et installations de détection de la lumière naturelle et de commande automatique d'éclairage, plus particulièrement d'éclairage public, de bornes lumineuses, de passages souterrains, de panneaux indicateurs et de vitrines sur rue. Installation et réparation d'appareils électriques et électroniques de sécurité et de protection ainsi que de commande d'éclairage public.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.