Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUATROL
HONEYWELL S.A

Numéro de dépôt :
1599204
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque AQUATROL

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) (société anonyme), Bâtiment Le Mercury, Parc Technologique de Saint Aubin, Route de l'Orme, 91100 SAINT AUBIN (dossier no 2176644) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2176644) - France.

La marque AQUATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATROL est expirée depuis le 26 juin 2010.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL S.A - (société anonyme), Bâtiment Le Mercury, Parc Technologique de Saint Aubin, Route de l'Orme, 91100 SAINT AUBIN (dossier no 2176644) - France - SIREN 562004796


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2176644) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176644 - Publication au BOPI 2000-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Panneau électronique de régulation à programme