Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATROL
HONEYWELL S.A.

Numéro de dépôt :
1144577
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUATROL

Déposée le 24 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) HONEYWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUATROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HONEYWELL domicilié(e) 4, avenue Ampère, 78390 BOIS-d'ARCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque AQUATROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AQUATROL est expirée depuis le 24 juillet 1990.

HONEYWELL a également déposé les autres marques suivantes : MINIPAK , VERSATRAK , CHRONOTHERM HONEYWELL , A.C.C.T.I.F. , VILLA SYSTEM HONEYWELL , VERSAPRINT , CHRONOTHERM HONEYWELL , SOLIS , MODUTROL , MINIPAK


HONEYWELL S.A. - 4, avenue Ampère, 78390 BOIS-d'ARCY. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Panneau électronique de régulation à programme.