HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3302260
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2024
Présentation de la marque SPACEL
Déposée le 8 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE domicilié(e) 33 RUE DES VANESSES, ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque SPACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 33 RUE DES VANESSES, ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 348982307
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549810 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549812 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549811 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination n°599435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2572004 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06
Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643250 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Vêtements de protection contre les contaminations chimiques ou au gaz, contre les liquides ou contre les poussières, à savoir combinaisons intégrales ou partielles de protection contre les accidents ; combinaisons de protection contre les accidents ; gants de protection contre les accidents, cagoules, chaussures de protection contre les accidents ; vêtements de protection à titre d'hygiène, à usage courant ou industriel notamment combinaisons, tabliers, bonnets, charlottes, gants, chaussures ; vêtements de protection individuelle contre les accidents, les irradiations et le feu. Vêtements spéciaux pour salles d'opération, notamment combinaisons, tabliers, bonnets, charlottes, gants, chaussures utilisés dans le milieu médical, dans les laboratoires de recherche médicale.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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