FOG-BAN
Présentation de la marque FOG-BAN
Déposée le 21 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOG-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOG-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOG-BAN arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.
HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 9 juillet 2010 n°2446112 - Publication au BOPI 2010-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531196 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2453954 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27
Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination n°599435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628220 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Renouvellement sans limitation le 20 août 2020 n°2757250 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-20