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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE
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BILSOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILSOM
HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1460436
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque BILSOM

Déposée le 14 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE domicilié(e) 33 RUE DES VANESSES, IMMEUBLE EDISON, ZI PARIS NORD 2 - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque BILSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BILSOM arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : FINEDEX , ESSIAN , PROTECTION YOU CAN TRUST , ISOARC , DYNAGLASS , ARACUT , GLOBAL FOOTWEAR , MILLER REVOLUTION , FOG-BAN , POLYNIT


HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 33 RUE DES VANESSES, IMMEUBLE EDISON, ZI PARIS NORD 2 - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 348982307


ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 12 février 2008 - Changementde dénomination n°475496 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°475495 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation n°2104403 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363657 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246765 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°475494 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 7 mai 1999 - Changement d'adresse n°277110 - Publication au BOPI 1999-05-07

Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274814 - Publication au BOPI 1999-03-30

Inscription le 12 février 2008 - Changement de nature juridique n°475493 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475491 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Changement d'adresse n°475492 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246765 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination n°599435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679782 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-04-24

Antiphones. Antiphones sous forme de tampons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.