HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1326024
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2025
Présentation de la marque BILSOM
Déposée le 8 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BILSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE domicilié(e) 33 RUE DES VANESSES, ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 982 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque BILSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL SAFETY PRODUCTS EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 33 RUE DES VANESSES, ZI PARIS NORD II - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 348982307
ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246765 - Publication au BOPI 1997-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Renouvellement sans limitation n°2054442 - Publication au BOPI 1995-41
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298655 - Publication au BOPI 2005-10-07
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418467 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418468 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418466 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°246765 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 30 mars 1999 - Changement d'adresse n°274814 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 7 mai 1999 - Changement d'adresse n°277110 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549812 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 26 mai 2011 - Changement de dénomination n°549811 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Inscription le 22 avril 2013 - Changement de dénomination n°599435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598550 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;en particulier dispositifs de protection pour l'ouie et leurs accessoires, distributeurs automatiques pour ces dispositifs, dispositifs de protection pour la respiration, le visage, les yeux et la tête.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; en particulier antiphones et leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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