Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYSTEM SENSOR
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois du delaware

Numéro de dépôt :
1527067
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2029

Présentation de la marque SYSTEM SENSOR

Déposée le 2 mai 1989 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SYSTEM SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SYSTEM SENSOR arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois du delaware - 101 Columbia Road, Morristown - États-Unis


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Renouvellement sans limitation n°2143264 - Publication au BOPI 1999-23

Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2143264 - Publication au BOPI 2009-03-16

Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387491 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273388 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166381 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166382 - Publication au BOPI 1993-12-13

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401557 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713453 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Détecteurs d'incendie