Honeywell International Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
92441985
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012
Présentation de la marque ROTO-MASTER
Déposée le 17 novembre 1992 par la société Honeywell International Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTO-MASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société Honeywell International Inc domicilié(e) 101 Columbia Road 07962 MORRISTOWN, New Jersey,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2226299) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2226299) - 75017 - France.
La marque ROTO-MASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Honeywell International Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (E.U.A.) - 101 Columbia Road 07962 MORRISTOWN, New Jersey,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2226299) - États-Unis
Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2226299) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04
Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23
Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226299 - Publication au BOPI 2002-08-13
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture, couveuses; Moteurs, accouplements et courroies de transmission, turbo-compresseurs, suralimentateurs par turbine, leurs organes et parties constitutives (à l'exception de ceux des produits ci-dessus pour véhicules terrestres); Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau; Moteurs, accouplements et courroies de transmission, turbo-compresseurs, suralimentateurs par turbine, leurs organes et parties constitutives (tous ces produits pour véhicules terrestres)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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