Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RM
Honeywell International Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
92441986
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque RM

Déposée le 17 novembre 1992 par la société Honeywell International Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société Honeywell International Inc domicilié(e) 101 Columbia Road 07962 MORRISTOWN, New Jersey,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2226300) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2226300) - 75017 - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RM est expirée depuis le 17 novembre 2012.

Honeywell International Inc a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


Honeywell International Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware (E.U.A.) - 101 Columbia Road 07962 MORRISTOWN, New Jersey,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2226300) - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Propriété Industrielle - 96, Boulevard Malesherbes,75017 PARIS (dossier no 2226300) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Renouvellement sans limitation le 13 août 2002 n°2226300 - Publication au BOPI 2002-08-13

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Machines et machines-outils, grands instruments pour l'agriculture, couveuses; Moteurs, accouplements et courroies de transmission, turbo-compresseurs, suralimentateurs par turbine, leurs organes et parties constitutives (à l'exception de ceux des produits ci-dessus pour véhicules terrestres); Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau; Moteurs, accouplements et courroies de transmission, turbo-compresseurs, suralimentateurs par turbine, leurs organes et parties constitutives (tous ces produits pour véhicules terrestres)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.