Marque renouvelée - Marque en non vigueur

N
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois du Delaware

Numéro de dépôt :
92437466
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022

Présentation de la marque N

Déposée le 14 octobre 1992 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road-Morristown, NEW JERSEY 07962 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N est expirée depuis le 14 octobre 2022.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois du Delaware - 101 Columbia Road-Morristown, NEW JERSEY 07962 - États-Unis


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2223932 - Publication au BOPI 2002-07-02

Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387491 - Publication au BOPI 2004-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506180 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Appareils et instruments électroniques et électriques de signalisation, de contrôle, de surveillance et de sécurité, et en particulier avertisseurs d'incendie, alarme anti-cambrioleurs, appareils d'appels individuels pour personnel hospitalier, appareils de contrôle pour diffuseurs d'extincteurs automatiques d'incendie