Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRAM
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1712732
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
FRAM de HONEYWELL INTERNATIONAL INC

Présentation de la marque FRAM

Déposée le 19 décembre 1991 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown, 07962 NEW JERSEY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAM arrivera à expiration en date du 19 décembre 2021.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD , A


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road, Morristown, 07962 NEW JERSEY - États-Unis


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2204440 - Publication au BOPI 2001-08-22

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478621 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574385 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Filtres à huiles pour moteurs, filtres à air, filtres pour filtrer les liquides et les gaz et pour séparer les liquides;parties desdits filtres;dispositifs de contrôle de température d'entrée d'air de moteurs, leurs organes et accessoires;dispositifs de contrôle d'échappement et de recirculation de gaz pour moteurs, leur organes et accessoires;ventilateurs de refroidissement de moteurs;silencieux pour moteurs;dispositifs, appareils et installations de traitement des eaux usées et d'ordures industrielles, leurs organes et accessoires;ensembles d'analyse d'huiles, leurs organes et accessoires; essuie-glaces

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.