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Marques déposées par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC
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F FRAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F FRAM
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1638525
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
F FRAM de HONEYWELL INTERNATIONAL INC

Présentation de la marque F FRAM

Déposée le 15 janvier 1991 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F FRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC domicilié(e) 101 Columbia Road-Morristown - NEW JERSEY 07962 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque F FRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F FRAM est expirée depuis le 15 janvier 2021.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC a également déposé les autres marques suivantes : GENESOLV , FRAM , HELIAN , MODUTROL , MILLER H-DESIGN , SENSOTEC , JETWAVE , C&G DEEPTRIL , BENDIX , ELMWOOD


HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Société régie sous les lois de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road-Morristown - NEW JERSEY 07962 - États-Unis


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2000 n°2187982 - Publication au BOPI 2000-12-20

Inscription le 4 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266294 - Publication au BOPI 1998-11-04

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Inscription le 4 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266295 - Publication au BOPI 1998-11-04

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458682 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574385 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

Filtres et cartouches de filtres pour le filtrage des liquides et gaz dans les machines et les moteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.