Déposée le 19 février 2004 par HONEYWELL INTERNATIONAL INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Etat du Delaware domicilié(e) 101 COLUMBIA ROAD - 07962 - NEW JERSEY - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. GERARD BORIN domicilié(e) RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HONEYWELL INTERNATIONAL INC, Etat du Delaware - 101 COLUMBIA ROAD - 07962 - NEW JERSEY - États-Unis
ANAQUA SERVICES, M. GERARD BORIN - RUE MARX DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549922 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745062 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10
Turbocompresseurs, leurs organes et pièces constitutives, turbines autres que pour véhicules terrestres, organes et pièces constitutives de turbines, paliers (parties de machines ou de moteurs). Turbines pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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